Conseil Municipal du 25 mars 2011
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-33 | Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes - Délibération | ||
Ville-2011-51 | Opération Ville Vie Vacances (VVV) - Demande de subvention pour l'année 2011 - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-39 | Logement - Avis de la commune sur la cession de 37 logements appartenant au bailleur social Le Logement Francilien, situés 11 à 17 rue Saint Hubert au profit des locataires - Délibération | ||
Ville-2011-40 | Subventions du Conseil Régional pour soutenir les actions de convivialité des espaces socioculturels - Délibération | ||
Ville-2011-41 | Subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Délibération | ||
Ville-2011-42 | Réforme de la demande de logement locatif social - Délibération | ||
Ville-2011-43 | Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances - Délibération | ||
Ville-2011-60 | Convention pour les locaux : transfert d'AIDADOM à UN'ADOM - Délibération | ||
Ville-2011-76 | Logement - Avis de la commune sur la cession de 119 logements appartenant au bailleur social HLM OPH Marne et Chantereine, situés dans le quartier Mont-Chalâts, au profit des locataires - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-62 | Cession terrain d'assiette des parkings accessoires à l'immeuble Jonas à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-63 | Cession à Marne et Chantereine Habitat de 2 pavillons situés au Vieux Colombier - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-64 | Cession d'emprises de terrain liées à la moyenne surface du Mont-Chalâts - confirmation de cession à SA Denal - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-46 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-47 | Création d'un poste d'Attaché Territorial - Directeur des Cuizines - Délibération | ||
Ville-2011-49 | Transformation d'un emploi de cabinet - Délibération | ||
Ville-2011-50 | Création d'un poste d'Attaché Territorial - Juriste - Délibération | ||
Ville-2011-52 | Modalités d'accueil et de gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services municipaux - Délibération |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-31 | Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal - Délibération | ||
Ville-2011-75 | Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-53 | Subvention d'exploitation à la société SECAE pour l'exploitation du cinéma le COSMOS - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-28 | Communication des marchés pris par Monsieur le maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-37 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-29 | Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-34 | Vote des taux d'imposition 2011 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-55 | Demande de subvention à la Région pour le changement des huisseries de l'école Chappe - quartier des Coudreaux - Délibération | ||
Ville-2011-56 | Demande de subvention à la Région pour la rénovation d'un commerce dans le quartier de la Grande Prairie - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-35 | Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service de la crèche du Parc - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-451 | Classement d'office de voiries dans le domaine public de la Commune - Initiation de la procédure - demande du Conseil Municipal au Maire d'ouvrir l'enquête publique concernant l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-58 | Institution de la protection particulière de l'article L. 111-5-2 du Code de l'Urbanisme sur les parties de la Commune nécessitant une protection particulière en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages - Délibération |
39 - Passerelle du Moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-38 | Présentation du rapport dactivité 2010 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-45 | Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d'agglomération Le Parisis - Délibération | ||
Ville-2011-69 | Convention de Répartition de Certificats d'économie d'Energie - Délibération |
6 - Bâtiments communaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-26 | Avenant à la convention de groupement de commandes pour la maintenance des alarmes incendies, des alarmes anti-intrusion, des extincteurs et robinets d'incendie armés dans les bâtiments de la Ville de Chelles et de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération | ||
Ville-2011-70 | Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour les travaux de clôture entre la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine et la Ville de chelles - Délibération |