Conseil Municipal du 25 mars 2011




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-33Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes - Délibération
Ville-2011-51Opération Ville Vie Vacances (VVV) - Demande de subvention pour l'année 2011 - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-39Logement - Avis de la commune sur la cession de 37 logements appartenant au bailleur social Le Logement Francilien, situés 11 à 17 rue Saint Hubert au profit des locataires - Délibération
Ville-2011-40Subventions du Conseil Régional pour soutenir les actions de convivialité des espaces socioculturels - Délibération
Ville-2011-41Subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Délibération
Ville-2011-42Réforme de la demande de logement locatif social - Délibération
Ville-2011-43Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances - Délibération
Ville-2011-60Convention pour les locaux : transfert d'AIDADOM à UN'ADOM - Délibération
Ville-2011-76Logement - Avis de la commune sur la cession de 119 logements appartenant au bailleur social HLM OPH Marne et Chantereine, situés dans le quartier Mont-Chalâts, au profit des locataires - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-62Cession terrain d'assiette des parkings accessoires à l'immeuble Jonas à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2011-63Cession à Marne et Chantereine Habitat de 2 pavillons situés au Vieux Colombier - Délibération - Annexe
Ville-2011-64Cession d'emprises de terrain liées à la moyenne surface du Mont-Chalâts - confirmation de cession à SA Denal - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-46Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2011-47Création d'un poste d'Attaché Territorial - Directeur des Cuizines - Délibération
Ville-2011-49Transformation d'un emploi de cabinet - Délibération
Ville-2011-50Création d'un poste d'Attaché Territorial - Juriste - Délibération
Ville-2011-52Modalités d'accueil et de gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services municipaux - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-31Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal - Délibération
Ville-2011-75Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-53Subvention d'exploitation à la société SECAE pour l'exploitation du cinéma le COSMOS - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-28Communication des marchés pris par Monsieur le maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-37Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-29Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2011-34Vote des taux d'imposition 2011 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-55Demande de subvention à la Région pour le changement des huisseries de l'école Chappe - quartier des Coudreaux - Délibération
Ville-2011-56Demande de subvention à la Région pour la rénovation d'un commerce dans le quartier de la Grande Prairie - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-35Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service de la crèche du Parc - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-451Classement d'office de voiries dans le domaine public de la Commune - Initiation de la procédure - demande du Conseil Municipal au Maire d'ouvrir l'enquête publique concernant l'allée des Pavillons - Délibération - Annexe
Ville-2011-58Institution de la protection particulière de l'article L. 111-5-2 du Code de l'Urbanisme sur les parties de la Commune nécessitant une protection particulière en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages - Délibération

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-38Présentation du rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-45Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d'agglomération Le Parisis - Délibération
Ville-2011-69Convention de Répartition de Certificats d'économie d'Energie - Délibération

6 - Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-26Avenant à la convention de groupement de commandes pour la maintenance des alarmes incendies, des alarmes anti-intrusion, des extincteurs et robinets d'incendie armés dans les bâtiments de la Ville de Chelles et de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération
Ville-2011-70Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour les travaux de clôture entre la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine et la Ville de chelles - Délibération